L’Ordnnateur des Douanes et imgôts indirects au Bureau de Keitra, Procédera à la Vente Aux Enchères Publications D’ N la Defige Unique Articles Usages Cités en annexe, (photos CI Dresss).
La Vente Aura Lieu le 05/05/2023 Au magasin des douanes sis à la ville haute à kenitra à partitir de 12h00.
Les Personnes Interaes People Prendre Connaissance des Modalités et Condings de la Vente auprès des Bureaux des Douanes ou en consultant le site Infinet de Cette administré
http://www.douane.gov.ma/web/guest/ventes aux publications aux enchares
Conditions de Vente:
• Les offres SONTS VERBALATION SUR LES LIEUX DE LA VENTE PAR LA
Les Lots Sondues au plus offrant et Dernier EnchérisSEUR;
Réclamation aucune ne séra admez-vous que celque est ce que ceci, netamment coule defaut de Qalité.
Les Paiments Sont EffectUes ImmitIMEMENT APRRRRONS ADMINITIONS PAR LES MOYENS PRIVUS PAR LA CÉMÉGATION EN VIGUEUR ET ACCENTES PAR L’ADMINISTRATION AU TITRE DES SEISTES. Un defaut de quoi, les los seront remis en facete conformes aux dispositions Légales en vigueur;
Les LOTS PAYÉS DOIVENT
Non obstant Les Frais de Magasinage en vigueur, Les Marchandises Adjugees et non retirées démérentes aux risques des arbitres. Leur décroté Banning, Altération ou Dépérition ne
Les EnchiRisseurs Doivent Être Munis d’UNE PIÈCE D’EDENTIÉ OFFICIELLE, FAUTE DE QUOI L’FFRE SERA REJÉTÉE;
Les enlevages sont des effets à la CARGE des Acuéreurs;
Le Défaut de Cette comptabilité Enaraînera le Rejet Automatique des Justificatifs d’Ascat en Douane Qui Seraient Présentés Ultériement aux contrôle Douaniers;
Toute Cession à des tiers par L’ACESHEUR DES Articles Doit Obligatourement Être conjoint par la décrétation du facture établie enonne et dû, Tiré d’Un Facturier Dont Ervees pour être des pré-douanes;
• La Résologie de la Vente est prononcée de Plein Droit et Sans Sommation, Si le Reciment de la Marchandise Vendue n’est pas Effécué danans Un delai de Huit (8)
• Le Service Recourra à la Procédudure de la Folle Enchère si l’obligation des obligations.
